Déclaration d’accessibilité

Les contenus énumérés ci-dessous ne sont pas accessibles pour les raisons suivantes non-respect de la loi n° 4 du 9 janvier 2004 :

• 1.1.1: Certains contenus non textuels présentés à l’utilisateur ne disposent pas d’une alternative textuelle équivalente servant le même objectif ;
• 1.3.1: Les informations, la structure et les relations transmises par la présentation peuvent ne pas être déterminées de manière programmatique ou ne pas être disponibles dans le texte ;
• 1.3.5: L’objectif de chaque champ de saisie qui recueille des informations sur l’utilisateur peut ne pas être déterminé au niveau de la programmation ;
• 1.4.1: La couleur peut être utilisée comme seul moyen visuel pour transmettre des informations, indiquer une action, solliciter une réponse ou distinguer un élément visuel ;
• 1.4.3: La représentation visuelle du texte et des images contenant du texte n’a pas toujours le rapport de contraste minimum requis, sauf exceptions prévues par la réglementation (par exemple, les logos) ;
• 1.4.5: Dans certains cas, des images de texte ont été utilisées à la place du texte seul et ne sont ni personnalisables ni essentielles aux types d’informations véhiculées ;
• 1.4.10: L’agrandissement du contenu n’est pas toujours disponible sans augmenter la longueur de la ligne ;
• 1.4.11: Pour certains composants essentiels, même dans les différents états, le contraste de couleur par rapport aux éléments adjacents ne dépasse pas le rapport de 3:1 ;
• 2.4.4: Tous les liens disponibles ne sont pas intuitifs pour les utilisateurs ;
• 2.4.7: Tous les éléments du site web ne sont pas mis en évidence ;
• 3.3.2: Il n’est pas garanti que les auteurs du contenu aient fourni des instructions ou des étiquettes identifiant les contrôles dans un formulaire, afin que les utilisateurs sachent quelles données d’entrée sont attendues ;
• 4.1.1: Les contenus mis en œuvre à l’aide de langages de balisage peuvent ne pas avoir de balises de début et de fin complètes, ne pas être imbriqués conformément à leurs spécifications, contenir des attributs dupliqués ou avoir des identifiants non uniques ;
• 4.1.2: Tous les composants ne présentent pas leur nom, leur rôle ou leur valeur sur le site web ;